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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P"
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SPIRALP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRALP
SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92408642
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque SPIRALP

Déposée le 27 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « SPIRALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P" domicilié(e) B.P. 122 207 RUE DE PINON, 73700 BOURG SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.E.P. - France.

La marque SPIRALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALP est expirée depuis le 27 février 2002.

SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P" a également déposé les autres marques suivantes : SEREF , VANOISE , BABYBAIN , SAVOY , MARBONYX , MARBOL , TARENTAISE , MARBOL , ALCOODOSE


SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P" (S.A.R.L.) - B.P. 122 207 RUE DE PINON, 73700 BOURG SAINT MAURICE - France


S.E.R.E.P. - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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